Alain Bury
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Alain BURY
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres désignés
sur proposition des organisations représentatives au niveau national du personnel navigant professionnel de l'aviation civile
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut
=
"
2010-03-15
"
duree
=
"
trois ans
"
DEVA1002115A
(source BODD)
nomination
25 Mars 2010
25/03/2010
De:
Bury (Alain)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres désignés
sur proposition des organisations représentatives au niveau national du personnel navigant professionnel de l'aviation civile
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut
=
"
2007-03-15
"
JORFTEXT000000645963
(source JORF)
nomination
02 Mars 2007
02/03/2007
De:
Bury (Alain)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres désignés
sur proposition des organisations représentatives au niveau national du personnel navigant professionnel de l'aviation civile
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut
=
"
2004-03-15
"
JORFTEXT000000781861
(source JORF)
nomination
14 Mars 2004
14/03/2004
De:
Bury (Alain)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres désignés
sur proposition des organisations représentatives au niveau national du personnel navigant professionnel de l'aviation civile
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000220318
(source JORF)
nomination
15 Mars 2001
15/03/2001